Démystifier les idées fausses courantes sur les profils de déchets
Les profils de déchets et la documentation de détermination des déchets ne sont pas les mêmes.
Le titre 40 du Chapitre 261 du Code of Federal Regulations exige qu’une « personne » qui produit un déchet « doit déterminer avec précision si ces déchets sont des déchets dangereux afin de s’assurer que les déchets sont correctement gérés conformément aux règlements applicables de la RCRA ». La plupart des règles des États exigent également des déterminations de déchets et sont parfois plus strictes que les exigences fédérales.
C’est une idée fausse commune que les profils de déchets créés par les entreprises d’élimination des déchets suffisent comme « détermination précise ». Bien que les profils de déchets satisfassent à de nombreuses exigences réglementaires des règles étatiques et fédérales, ils contiennent rarement toutes les informations nécessaires à la documentation et à la tenue de dossiers appropriés pour la détermination des déchets. De nombreux États ont publié des lignes directrices indiquant explicitement que les profils de déchets sont considérés comme des preuves insuffisantes pour la détermination des déchets. Le seul fait de se fier aux profils peut exposer une installation à un risque de violation de la conformité lors d’une inspection d’un organisme de réglementation.
Chaque flux de déchets, même les déchets non dangereux, a besoin d’une détermination documentée des déchets.
Une autre idée fausse courante est que seuls les déchets dangereux ont besoin de dossiers de détermination des déchets. Toutefois, pour démontrer la conformité, les installations doivent tenir des registres de détermination des déchets pour tous les déchets, y compris les déchets non dangereux, les déchets universels et les huiles usées. Des registres pour les matières qui sont exclues ou exemptées de la définition de déchets solides sont également requis.
Il y a des avantages secondaires à maintenir des déterminations précises des déchets.
La détermination des déchets et la tenue de dossiers exacts sont non seulement requises pour la conformité, mais elles peuvent également avoir des avantages secondaires qui comprennent les suivants :
- Confirmation de l’exactitude de la classification des déchets et des renseignements sur le profil fournis par les fournisseurs de déchets
- Réduction du risque de responsabilité en cas d’aliénation inappropriée en raison d’une classification erronée
- Détermination précise de l’état du générateur de déchets (générateur de très petites quantités, générateur de petites quantités ou générateur de grandes quantités)
- État de préparation à l’inspection de l’EPA, de l’État et du comté
TRC peut vous aider
Si vous vous êtes fié aux profils de déchets comme documentation de détermination des déchets, TRC peut vous aider à combler l’écart de conformité. Nos praticiens testés à travers les États-Unis peuvent vous aider à déterminer vos déchets et à créer une documentation appropriée basée sur les exclusions ou exemptions réglementaires applicables, les fiches de données de sécurité (FDS), les données analytiques et / ou la connaissance des processus.
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